SANOGYL SYSTEM ACTIVE
Présentation de la marque SANOGYL SYSTEM ACTIVE
Déposée le 6 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEVER FABERGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANOGYL SYSTEM ACTIVE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANOGYL SYSTEM ACTIVE est expirée depuis le 6 mars 2016.
LEVER FABERGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2006 n°2309186 - Publication au BOPI 2006-03-01
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15