Marque expirée - Marque en non vigueur

SANOGYL SYSTEM ACTIVE
LEVER FABERGE FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96614647
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016

Présentation de la marque SANOGYL SYSTEM ACTIVE

Déposée le 6 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEVER FABERGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANOGYL SYSTEM ACTIVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEVER FABERGE FRANCE domicilié(e) 7, rue Emmy Noether,93400 SAINT-OUEN (dossier no 2309186) - 93400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) domicilié(e) 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2309186) - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANOGYL SYSTEM ACTIVE est expirée depuis le 6 mars 2016.

LEVER FABERGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PASSION , (Marque figurative) , 3F , PRIMO , JOK , (Marque figurative) , SEMPER , AUDACE , (Marque figurative) , SKIP TONIC FRESH


LEVER FABERGE FRANCE société par actions simplifiée - 7, rue Emmy Noether,93400 SAINT-OUEN (dossier no 2309186) - 93400 - France


Mary Helen Vorillon Lohezic UNILEVER FRANCE Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing) - 23, rue François Jacob,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2309186) - 92500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2006 n°2309186 - Publication au BOPI 2006-03-01

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

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